Conditions générales de vente (CGV)

1. Champ d’application

Les présentes conditions concernent notamment les prestations de conception, fabrication, fourniture, livraison et installation de solutions d’aménagement intérieur ou extérieur proposées par ATLAS WPC.

2. Devis et validation

Un projet est défini à partir des informations disponibles : dimensions, implantation, matériaux, finitions, quantités, options et prestations demandées.

La commande est considérée comme engagée selon les conditions indiquées dans le devis ou bon de commande accepté, notamment concernant l’acompte lorsqu’il est prévu.

3. Produits sur mesure

Les éléments fabriqués sur mesure sont réalisés selon les dimensions, matériaux, couleurs, finitions et options validés. Toute modification après validation peut entraîner un ajustement de prix, de délai ou de faisabilité.

4. Prix et paiement

Les prix, taxes éventuelles, frais de transport, pose et modalités de paiement sont précisés dans l’offre commerciale applicable au projet. Aucun prix affiché à titre indicatif sur le site ne remplace un devis personnalisé lorsqu’un projet est sur mesure.

5. Délais

Les délais de conception, fabrication, livraison ou installation sont communiqués selon la nature du projet, les validations nécessaires, la disponibilité des matériaux et les conditions du chantier. Un délai spécifique n’est contractuel que s’il est clairement confirmé dans les documents de la commande.

6. Livraison et installation

Le client doit permettre un accès raisonnable au lieu d’intervention et signaler les contraintes susceptibles d’affecter la livraison ou la pose. Les conditions particulières sont précisées au devis lorsque nécessaire.

7. Réception, réserves et service après-vente

Toute réserve visible doit être signalée dans un délai raisonnable après la livraison ou l’installation afin de permettre sa vérification. Les garanties et solutions applicables dépendent de la nature du produit, du défaut constaté, du contrat et de la réglementation applicable.

8. Annulation et retours

Les conditions d’annulation ou de retour dépendent notamment du caractère standard ou personnalisé du produit, de l’avancement de la fabrication et des règles applicables. Les modalités exactes sont confirmées dans les documents commerciaux du projet.

9. Litiges

En cas de difficulté, les parties sont invitées à rechercher d’abord une solution amiable. À défaut, le différend est traité conformément aux règles juridiques applicables.